Grille d’analyse Diagnostic vers l’amont RSDE STEU
Dans le cadre de la démarche RSDE (Recherche des Substances Dangereuses dans les Eaux), la synthèse nationale des diagnostics vers l’amont réalisés suite aux campagnes de mesures 2017-2019 a soulevé la nécessité de repréciser les attentes relatives au contenu des diagnostics vers l’amont. Les collectivités et services instructeurs de police de l’eau ont également souligné ce besoin.
Pour répondre à cela et à la demande du ministère de la Transition écologique, le groupe de travail de l’Astee a élaboré une grille d’analyse répondant à deux objectifs :
- Permettre aux structures en charge de réaliser ces diagnostics d’identifier ce qui est obligatoire et attendu ;
- Permettre aux services instructeurs d’avoir un support pour l’évaluation de ces diagnostics.
Cette grille a été adressée par le ministère de la Transition écologique à l’ensemble des services instructeurs de police de l’eau. Elle est disponible en téléchargement ci-dessous ainsi que sur le portail métier du ministère de la Transition écologique (lien à venir).
Cette grille vient ainsi compléter les autres documents produits par le groupe de travail sur la thématique : la synthèse des recommandations ; la FAQ et le CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières).