RSDE – Diagnostic amont et plan d’action pour la réduction des micropolluants : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
03/05/2023
Nouvelle note technique : nouveau CCTP !
Le groupe de travail RSDE de l’Astee piloté par Christelle Pagotto a remis à jour le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) qui avait été publié en 2017, suite à la publication de la nouvelle note technique.
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de définir et préciser le contenu de la mission de réalisation du diagnostic amont (initial ou complémentaire) et du plan d’actions associé dans le cadre de la recherche et de la réduction/suppression des micropolluants dans les systèmes d’assainissement (RSDE). Il se veut un véritable appui pour la collectivité visant à respecter la note technique du 24 mars 2022.